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Marques déposées par la société EARL Domaine du Haut Pécharmant
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Clos Peyrelevade
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos Peyrelevade
EARL Domaine du Haut Pécharmant, EARL

Numéro de dépôt :
3735532
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
Clos Peyrelevade de EARL Domaine du Haut Pécharmant

Présentation de la marque Clos Peyrelevade

Déposée le 4 mai 2010 par la société EARL Domaine du Haut Pécharmant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Clos Peyrelevade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la société EARL Domaine du Haut Pécharmant domicilié(e) Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 537 033 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Domaine du Haut Pécharmant domicilié(e) Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France.

La marque Clos Peyrelevade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos Peyrelevade est expirée depuis le 4 mai 2020.

EARL Domaine du Haut Pécharmant a également déposé les autres marques suivantes : CLOS PEYRELEVADE


EARL Domaine du Haut Pécharmant, EARL - Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France - SIREN 325537033


EARL Domaine du Haut Pécharmant - Pécharmant - 24100 - BERGERAC - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

Vins d'appellation d'origine.